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Journal n°7928
du 4 septembre 2009
Décision Souveraine en date du 27 août 2009 nommant les membres du Conseil d’Administration de l’Association dénommée «Comité National Monégasque - Conseil Mondial de l’Energie»
Par Décision Souveraine en date du 27 août 2009, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour une durée de trois ans, membres du Conseil d’Administration de l’Association dénommée «Comité National Monégasque - Conseil Mondial de l’Energie», les personnes suivantes :
- S.E. M.
- S.E. M.
Journal n°7934
du 16 octobre 2009
Décision Souveraine en date du 5 octobre 2009 prorogeant le titre de Fournisseur Breveté à la SAM MONACAIR
Par Décision Souveraine en date du 5 octobre 2009, S.A.S. le Prince Souverain a prorogé le titre de «Fournisseur Breveté» accordé à la S.A.M. MONACAIR.
Journal n°7884
du 31 octobre 2008
Décision Souveraine en date du 20 octobre 2008 nommant deux membres du Conseil d’Administration des Archives Audiovisuelles de la Principauté de Monaco - Vidéothèque de Monaco
Par Décision Souveraine en date du 20 octobre 2008, S. A. S. le Prince Souverain a nommé jusqu’au 13 avril 2010, membres du Conseil d’Administration des Archives Audiovisuelles de la Principauté de Monaco - Vidéothèque de Monaco :
- M. Jean-Charles CURAU, Directeur des Affaires Culturelles,...
- M. Jean-Charles CURAU, Directeur des Affaires Culturelles,...
Journal n°7884
du 31 octobre 2008
Décision Souveraine en date du 20 octobre 2008 nommant le Trésorier du Conseil d’Administration du «Monaco Dance Forum»
Par Décision Souveraine en date du 20 octobre 2008, S. A. S. le Prince Souverain a nommé M. Julien VEGLIA, Trésorier du Conseil d’Administration du «MONACO DANCE FORUM» en remplacement de Mme Brigitte VAN KLAVEREN pour la durée du mandat restant à courir.
Journal n°7884
du 31 octobre 2008
Décision Souveraine en date du 20 octobre 2008 acordant le titre de Fournisseur Breveté à la société S.A.M.D.E.P. (Société Anonyme Monégasque Diffusion et Publicité)
Par Décision Souveraine en date du 20 octobre 2008, S.A.S. le Prince Souverain a accordé le titre de «Fournisseur Breveté» à S.A.M.D.E.P. (Société Anonyme Monégasque Diffusion et Publicité).
Journal n°7898
du 6 février 2009
Décision Souveraine en date du 26 janvier 2009 nommant les Membres de la Commission Consultative de la Collection Philatélique
Par Décision Souveraine en date du 26 janvier 2009, sont confirmés pour une durée de trois ans, Membres de la Commission Consultative de la Collection Philatélique les personnes suivantes :
M. l’Administrateur des Biens de S.A.S. le Prince, Président ;
M. Michel Granero, Secrétaire Gé...
M. l’Administrateur des Biens de S.A.S. le Prince, Président ;
M. Michel Granero, Secrétaire Gé...
Journal n°7912
du 15 mai 2009
Décision Souveraine en date du 11 mai 2009 relative à la clôture des comptes de l’exercice 2006
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 841 du 1er mars 1968 relative aux lois de budget ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.980 du 29 février 1968 sur la Commission Supérieure des Comptes, et notamment son article 6...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 841 du 1er mars 1968 relative aux lois de budget ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.980 du 29 février 1968 sur la Commission Supérieure des Comptes, et notamment son article 6...
Journal n°7912
du 15 mai 2009
Décision Souveraine en date du 11 mai 2009 relative à la clôture des comptes de l’exercice 2006
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 841 du 1er mars 1968 relative aux lois de budget ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.980 du 29 février 1968 sur la Commission Supérieure des Comptes, et notamment son article 6...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 841 du 1er mars 1968 relative aux lois de budget ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.980 du 29 février 1968 sur la Commission Supérieure des Comptes, et notamment son article 6...
Journal n°7844
du 25 janvier 2008
Décision Souveraine en date du 17 janvier 2008 prorogeant le titre de
"Fournisseur Breveté" à la Maison SAPJO
Par décision Souveraine en date du 17 janvier 2008, S.A.S. le Prince Souverain a prorogé le titre de "Fournisseur Breveté" accordé à la Maison SAPJO.
Journal n°7844
du 25 janvier 2008
Décision Souveraine en date du 17 janvier 2008 prorogeant le titre de
"Fournisseur Breveté" à VAN CLEEF & ARPELS
Par décision Souveraine en date du 17 janvier 2008, S.A.S. le Prince Souverain a prorogé le titre de "Fournisseur Breveté" accordé à VAN CLEEF & ARPELS.
Journal n°7926
du 21 août 2009
Décision Souveraine en date du 31 juillet 2009 nommant les membres du Conseil d’Administration de l’Association pour la Gestion de l’Académie de Danse Princesse Grace
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’article 8 des statuts de l’Association pour la Gestion de l’Académie de Danse Princesse Grace ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Sont nommés pour trois ans, sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovr...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’article 8 des statuts de l’Association pour la Gestion de l’Académie de Danse Princesse Grace ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Sont nommés pour trois ans, sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovr...
Journal n°7921
du 17 juillet 2009
Décision Souveraine en date du 4 juillet 2009 nommant deux membres de la Commission Consultative des Collections Philatélique et Numismatique de S.A.S. le Prince Souverain
Par Décision Souveraine en date du 4 juillet 2009, sont nommés pour une durée de trois ans, membres de la Commission Consultative de la Collection Philatélique, les personnes suivantes :
- M. Wolfgang MAIER.
Dans sa formation numismatique, la Commission comprendra en sus :
- M....
- M. Wolfgang MAIER.
Dans sa formation numismatique, la Commission comprendra en sus :
- M....
Journal n°7903
du 13 mars 2009
Décision Souveraine en date du 4 mars 2009 nommant les membres du Conseil d’Administration du Club de Monte-Carlo de l’Elite de la Philatélie
Par Décision Souveraine en date du 4 mars 2009, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour trois ans, membres du Conseil d’Administration du Club de Monte-Carlo de l’Elite de la Philatélie, les personnes suivantes :
MM. Patrick Maselis, Président,
Amedéo Missaglia, Premier Vice-présiden...
MM. Patrick Maselis, Président,
Amedéo Missaglia, Premier Vice-présiden...
Journal n°7903
du 13 mars 2009
Décision Souveraine en date du 3 mars 2009 prorogeant le titre de Fournisseur Breveté à la Maison des Pâtes
Par Décision Souveraine en date du 3 mars 2009, S.A.S. le Prince Souverain a prorogé le titre de «Fournisseur Breveté» accordé à «la Maison des Pâtes».
Journal n°6493
du 5 mars 1982
Décision Souveraine du 7 janvier 1982 clôturant les comptes budgétaires de l'exercice 1979
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